Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le comptoir des volcans
Damoiseau Bertrand

Numéro de dépôt :
3724829
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2020
le comptoir des volcans de Damoiseau Bertrand

Présentation de la marque le comptoir des volcans

Déposée le 25 mars 2010 par Damoiseau Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le comptoir des volcans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est Damoiseau Bertrand domicilié(e) 12 rue de la Vendée - 77163 - DAMMARTIN SUR TIGEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damoiseau Bertrand domicilié(e) 12 rue de la Vendée - 77163 - DAMMARTIN SUR TIGEAUX - France.

La marque le comptoir des volcans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le comptoir des volcans est expirée depuis le 25 mars 2020.


Damoiseau Bertrand - 12 rue de la Vendée - 77163 - DAMMARTIN SUR TIGEAUX - France


Damoiseau Bertrand - 12 rue de la Vendée - 77163 - DAMMARTIN SUR TIGEAUX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.